BÜRSTENENTGRATMASCHINE

Brevet européen · EP2635403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2635403
Numéro de demande
EP11779632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2011
Publié
11 sept. 2013
Délivré
25 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B24B 9/00 (2006.01)
B08B 9/02 (2006.01)
B24B 41/06 (2012.01)
Priorité
DE 102010050317 05.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/069190 01.11.2011
Publication PCT
WO2012/059487 10.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

  6. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Titulaire

Rattunde & Co GmbH

Bauernallee 23, 19288 Ludwigslust, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

RATTUNDE, Ulrich

19322 Bentwisch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.