SPANNKLEMME ZUM BEFESTIGEN EINER SCHIENE UND SYSTEM
Brevet européen · EP2635743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2635743
- Numéro de demande
- EP11776140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2011
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- E01B 9/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010050200 04.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/068134 17.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/059318 10.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 11 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
58089 Hagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.