SINTERMATERIALIEN UND BEFESTIGUNGSVERFAHREN DAMIT

Brevet européen · EP2636043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2636043
Numéro de demande
EP11782731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2011
Publié
11 sept. 2013
Délivré
9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01B 1/02 (2006.01)
Priorité
US 409775 P 03.11.2010
Demande PCT
PCT/US2011/058980 02.11.2011
Publication PCT
WO2012/061511 10.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 avr. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alpha Assembly Solutions Inc., 109 Corporate Boulevard, South Plainfield, NJ 07080, Etats-Unis d'Amérique → Alpha Assembly Solutions Inc., 245 Freight Street, Waterbury CT 06702, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.04.2021

  6. 3 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.12.2020

  7. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Alpha Assembly Solutions Inc.

245 Freight Street, Waterbury CT 06702, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

MO, Bin

East Brunswick NJ 08816, US

SINGH, Bawa

Voorhees NJ 08043, US

MARCZI, Michael, T.

Chester NJ 07930, US

KHASELEV, Oscar

Monmouth Junction NJ 08852, US

BOUREGHDA, Monnir

East Stroudsbourg PA 18301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.