ENCEINTE ACOUSTIQUE MULTI-VOIES

Brevet européen · EP2636227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2636227
Numéro de demande
EP11832126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2011
Publié
11 sept. 2013
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 3/14 (2006.01)
H04R 1/26 (2006.01)
Priorité
FR 1059059 03.11.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052510 27.10.2011
Publication PCT
WO2012/059668 10.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

FOCAL JMLAB

FOCAL JMLab

108 Route de l'Avenir ZI Molina La Chazotte, 42350 La Talaudière, FR

Inventeur

DEBARD, Nicolas

F-42560 Margerie-Chantagret, FR

PARES, Benjamin

F-69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.