Klemmventil mit integrierter Druckkammer
Brevet européen · EP2636932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2636932
- Numéro de demande
- EP13001222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2013
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 4 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 7/07 (2006.01)
- Priorité
- US 201213416675 09.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 10 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.03.2015
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
2260 Westerlo, BE
1980 Zemst, BE
2310 Rijkevorsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.