BEHANDLUNGSGERÄT

Brevet européen · EP2637600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2637600
Numéro de demande
EP11837279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2011
Publié
18 sept. 2013
Délivré
4 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61C 17/22 (2006.01)
A61C 17/34 (2006.01)
A61C 17/20 (2006.01)
Priorité
DE 202010015189 U 09.11.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/001918 28.10.2011
Publication PCT
WO2012/062277 18.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 24 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  6. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

EMAG AG

Gerauer Str. 34, 64546 Mörfelden-Walldorf, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

EMEKCI, Bülent

64546 Mörfelden-Walldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.