PIVOT MAGNÉTIQUE

Brevet européen · EP2638436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2638436
Numéro de demande
EP11767731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2011
Publié
18 sept. 2013
Délivré
27 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16C 25/04 (2006.01)
G04B 17/32 (2006.01)
G04B 31/00 (2006.01)
F16C 32/04 (2006.01)
Priorité
EP 10190510 09.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/067818 12.10.2011
Publication PCT
WO2012/062524 18.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 30 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.11.2019

  6. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

KARLEN, Olivier

1807 Blonay

TODESCHINI, Arnaud

1343 Les Charbonnières

MARÉCHAL, Sylvain

39220 Bois-d'Amont, FR

SARCHI, Davide

1020 Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.