Schutzhelm
Brevet européen · EP2638814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2638814
- Numéro de demande
- EP13158465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2013
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/22 (2006.01)
- Priorité
- IT VR20120042 13.03.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
Ratti, Carlo Filippo
15050 Villalvernia, Alessandria, IT
Taccioli, Emiliano
20099 Sesto San Giovanni, Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.