Transport- und Präsentationskiste
Brevet européen · EP2639170 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2639170
- Numéro de demande
- EP13171267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2009
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 1/24 (2006.01)B65D 1/22 (2006.01)B65D 6/16 (2006.01)B65D 25/30 (2006.01)B65D 85/30 (2006.01)B65D 6/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 16562009 28.10.2009WO PCT/EP2009/007965 06.11.2009
- Divisionnaire de
- EP09755844
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 31.12.2016
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
Orgeldinger, Wolfgang
81539 München, DE
Delbrouck, Klaus
50825 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.