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Brevet européen · EP2639303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2639303
Numéro de demande
EP11839803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2011
Publié
18 sept. 2013
Délivré
7 juin 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2010250306 08.11.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/075670 08.11.2011
Publication PCT
WO2012/063799 18.05.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Kenichi

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.