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Brevet européen · EP2639303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2639303
- Numéro de demande
- EP11839803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010250306 08.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/075670 08.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/063799 18.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Kenichi
Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.