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Brevet européen · EP2640540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2640540
Numéro de demande
EP11841886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
20 avr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/16 (2006.01)
B23C 5/20 (2006.01)
B23C 5/22 (2006.01)
Priorité
KR 20100113416 15.11.2010
Demande PCT
PCT/KR2011/008676 14.11.2011
Publication PCT
WO2012/067392 24.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

BHAGATH, Kedar

Dalseong-gun Daegu 711-865, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.