Fussbekleidungsartikel

Brevet européen · EP2641494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2641494
Numéro de demande
EP13160013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2013
Publié
25 sept. 2013
Délivré
29 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/00 (2006.01)
A43B 13/02 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
Priorité
US 201213428897 23.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Inventeur

Davis, Paul

Blackstone, MA 01504, US

Litchfield, Paul

Westboro, MA 01581, US

Marvin, William

Canton, MA 02021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.