Schwenkbares Achssystem

Brevet européen · EP2641860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2641860
Numéro de demande
EP13159534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2013
Publié
25 sept. 2013
Délivré
24 févr. 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 3/02 (2006.01)
B60B 35/10 (2006.01)
B66C 23/62 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
Priorité
US 201261612597 P 19.03.2012
US 201313789728 08.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Inventeur

Berry, Dave

Hagerstown, MD Maryland 21742, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.