GEWEBE UND BEKLEIDUNG DARAUS
Brevet européen · EP2642003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2642003
- Numéro de demande
- EP11840743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2011
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 15/00 (2006.01)A41D 13/008 (2006.01)A41D 31/00 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010257930 18.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/076138 14.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/067053 24.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
UKUMA, Akio
Osaka-shi Osaka 541-0054, JP
IWASHITA, Kenji
Osaka-shi Osaka 541-0054, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.