AEROSOLGENERATOR
Brevet européen · EP2643038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643038
- Numéro de demande
- EP11785704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)B05B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10192385 24.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/070799 23.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/069531 31.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
HOLZMANN, Philipp
81371 München, DE
MUTSCHMANN, Dominique
80333 München, DE
HAHN, Michael
81371 Krailling, DE
SCHULZ, Harald
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.