AEROSOLGENERATOR

Brevet européen · EP2643038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2643038
Numéro de demande
EP11785704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
21 oct. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 10192385 24.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/070799 23.11.2011
Publication PCT
WO2012/069531 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

HOLZMANN, Philipp

81371 München, DE

MUTSCHMANN, Dominique

80333 München, DE

HAHN, Michael

81371 Krailling, DE

SCHULZ, Harald

78532 Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.