POLYCARBONATPOLYOLZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP2643374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2643374
Numéro de demande
EP11843977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
18 sept. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/00 (2006.01)
Priorité
US 416642 P 23.11.2010
Demande PCT
PCT/US2011/062034 23.11.2011
Publication PCT
WO2012/071505 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

ALLEN, Scott, D.

Ithaca, NY 14850, US

MICHEL, Armin

NL-6160 MA Geleen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.