TEMPERATURGRADIENTENERWEITERTE GASPHASENABSCHEIDUNG (TGE-CVD)

Brevet européen · EP2643495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2643495
Numéro de demande
EP11794063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
17 mai 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/455 (2006.01)
C23C 16/452 (2006.01)
C23C 16/458 (2006.01)
Priorité
US 954646 25.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/070638 22.11.2011
Publication PCT
WO2012/069451 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

TEO, Kenneth B. K.

Cambridge Cambridgeshire CB3 6GB, GB

RUPESINGHE, Nalin L.

Cambridge Cambridgeshire CB4 3NB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.