Elément couvrant et conteneur équipé d'un tel élément couvrant

Brevet européen · EP2644535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2644535
Numéro de demande
EP13161354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2013
Publié
2 oct. 2013
Délivré
18 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65D 88/12 (2006.01)
Priorité
FR 1252747 27.03.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 17.06.2016

  6. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

H2DX

8 Avenue Karl Marx, 69120 Vaulx-En-Velin, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

Durieux, Dimitri M.

69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR, FR

Durieux, Grégory M.

69160 TASSIN LA DEMI LUNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.