Dispositif d'éclairage à LED blanche, appareil d'éclairage

Brevet européen · EP2644981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2644981
Numéro de demande
EP13158181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2013
Publié
2 oct. 2013
Délivré
17 juin 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 9/10 (2006.01)
F21V 14/08 (2006.01)
H05B 33/08 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
*F21W 131/205 (2006.01)
Priorité
FR 1252735 27.03.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 17 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

Parties

Titulaire

MAQUET SAS

Maquet SAS

Parc de Limère Avenue de la Pomme de Pin, 45160 Ardon, FR

Inventeur

Jousse, Robin

45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN, FR

Valteau, Cécilia

45240 LIGNY LE RIBAULT, FR

Comte, Lionel

45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.