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Brevet européen · EP2645949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2645949
Numéro de demande
EP11787660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
29 juin 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
EP 10306348 03.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/070215 16.11.2011
Publication PCT
WO2012/072413 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

Zimmer Spine

ZIMMER SPINE

23, Parvis des Chartrons La Cité Mondiale, 33000 Bordeaux, FR

Inventeur

DOUGET, Stéphane

29390 Scaer, FR

LARROQUE, Gilles

F-64150 Lagor, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.