MÉTHODE ET DISPOSITIF POUR L'INSERTION D'AIGUILLES

Brevet européen · EP2646092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646092
Numéro de demande
EP11807749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
9 juin 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/158 (2006.01)
A61M 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 10193557 02.12.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/055256 23.11.2011
Publication PCT
WO2012/073155 07.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

Débiotech S.A.

Debiotech S.A.

Immeuble "Le Portique" Av. de Sévelin 28, 1004 Lausanne

Inventeur

LEMAIRE, Pierre

CH-1004 Lausanne

DA ROS, Jérôme

F-74200 Thonon les Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.