WASSER- UND SCHMUTZTRENNER
Brevet européen · EP2646162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2646162
- Numéro de demande
- EP11793485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B03C 1/28 (2006.01)B01D 21/00 (2006.01)B01D 35/06 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201020349 01.12.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/052372 01.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/073029 07.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 8 mai 2019
Titulaire
- Titulaire
- Adey Holdings (2008) Limited, Gloucester Road, Cheltenham, Gloucestershire GL51 8NR, Royaume-Uni → Adey Holdings (2008) Limited, UK Head Office, Gloucester Road, Cheltenham, Gloucestershire GL51 8NR, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Cheltenham, GL52 6PA, GB
Cheltenham Gloucestershire GL53 7PB, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.