WASSER- UND SCHMUTZTRENNER

Brevet européen · EP2646162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646162
Numéro de demande
EP11793485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
13 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B03C 1/28 (2006.01)
B01D 21/00 (2006.01)
B01D 35/06 (2006.01)
B01D 21/24 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 201020349 01.12.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/052372 01.12.2011
Publication PCT
WO2012/073029 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 22 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  7. 8 mai 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Adey Holdings (2008) Limited, Gloucester Road, Cheltenham, Gloucestershire GL51 8NR, Royaume-Uni → Adey Holdings (2008) Limited, UK Head Office, Gloucester Road, Cheltenham, Gloucestershire GL51 8NR, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

  8. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

ADEY, Christopher

Cheltenham, GL52 6PA, GB

DOWNIE, Simon

Cheltenham Gloucestershire GL53 7PB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.