MODULARE PALETTE

Brevet européen · EP2646329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646329
Numéro de demande
EP11799840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
4 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 19/22 (2006.01)
Priorité
CH 20162010 01.12.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/055215 21.11.2011
Publication PCT
WO2012/073149 07.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 6 août 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil → euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

    Publié dans Swissreg le 06.08.2020

  6. 6 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach → euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil

    Publié dans Swissreg le 06.02.2018

  7. 24 mars 2016

    Transféré

    Titulaire
    Konsortium "Two In One", Gerbegässlein 1, 4450 Sissach → 2in1 AG, Gerbegässlein 1, 4450 Sissach

    Publié dans Swissreg le 24.03.2016

  8. 10 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach

    Publié dans Swissreg le 10.03.2015

1 entrée antérieure
  1. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

2in1 AG

Gerbegässlein 1, 4450 Sissach

Mandataire

euromaier AG

Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

Inventeur

GYSIN, Pascal

4450 Sissach

WEISS, Bruno

4443 Wittinsburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.