REINIGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2646540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2646540
- Numéro de demande
- EP11799458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 11/00 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201020252 30.11.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/052342 28.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/073007 07.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
CABIROL, Marine
67059 Ludwigshafen, DE
SCHMAELZLE, Claudia
67059 Ludwigshafen, DE
KRUBASIK, Lucia
67059 Ludwigshafen, DE
PFLUG, Jörg
67059 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.