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Brevet européen · EP2646549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646549
Numéro de demande
EP11791641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
18 févr. 2015
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
Priorité
US 419179 P 02.12.2010
NL 2005808 03.12.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050804 25.11.2011
Publication PCT
WO2012/074385 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 24 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.04.2015

  3. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Titulaire

KEYGENE N.V.

Keygene N.V.

P.O. Box 216, 6700 AE Wageningen, NL

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

BUNDOCK, Paul

NL-6700 AE Wageningen, NL

LHUISSIER, Franck

NL-6700 AE Wageningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.