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Brevet européen · EP2646729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646729
Numéro de demande
EP11804734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
1 juin 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/08 (2006.01)
Priorité
GB 201020512 03.12.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/001683 05.12.2011
Publication PCT
WO2012/072991 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Magma Global Limited

Magma House Trafalgar Wharf Hamilton Road, Portsmouth, Hampshire PO6 4PX, GB

Inventeur

TAVNER, Charles Alexander

West Ashling, West Sussex PO18 8HL, GB

JONES, Martin Peter William

Dell Quay Chichester PO20 7EE, GB

ROBERTS, Richard Damon Goodman

Southampton Hampshire SO32 1HL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.