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Brevet européen · EP2647370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2647370
- Numéro de demande
- EP11845978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/08 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 31/07 (2006.01)A61K 31/122 (2006.01)A61K 31/198 (2006.01)A61K 31/215 (2006.01)A61K 31/355 (2006.01)A61K 31/375 (2006.01)A61K 31/4415 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61K 31/593 (2006.01)A61K 31/7004 (2006.01)A61K 31/702 (2006.01)A61K 31/714 (2006.01)A61P 7/08 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010265611 29.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/077392 28.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/073891 07.06.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
TANI, Seiji
Naruto-shi, Tokushima 7728601,, JP
MITSUMOTO, Yasuhiro
Naruto-shi, Tokushima 7728601,, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.