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Brevet européen · EP2647444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2647444
Numéro de demande
EP13157166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2008
Publié
9 oct. 2013
Délivré
29 mars 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21C 3/02 (2006.01)
C04B 35/52 (2006.01)
B01J 3/06 (2006.01)
C04B 35/645 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
Priorité
JP 2007010101 19.01.2007
Divisionnaire de
EP08703471
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Inventeur

Sumiya, Hitoshi

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Yukawa, Makoto

Sumoto-shi, Hyogo 656-2543, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.