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Brevet européen · EP2647444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2647444
- Numéro de demande
- EP13157166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2008
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21C 3/02 (2006.01)C04B 35/52 (2006.01)B01J 3/06 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)
- Priorité
- JP 2007010101 19.01.2007
- Divisionnaire de
- EP08703471
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Sumiya, Hitoshi
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Yukawa, Makoto
Sumoto-shi, Hyogo 656-2543, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.