Lamellenbeitungsvorrichtung

Brevet européen · EP2647445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2647445
Numéro de demande
EP13162114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2013
Publié
9 oct. 2013
Délivré
23 mai 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 13/02 (2006.01)
B21D 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 2012084541 03.04.2012
JP 2013051760 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Titulaire

Calsonic Kansei Corporation

2-1917, Nisshin-cho Kita-ku, Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

Inventeur

Kaneda, Teruhisa

Saitama, 331-8501, JP

Tsuchiya, Minoru

Saitama, 331-8501, JP

Kobayashi, Makoto

Saitama, 331-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.