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Brevet européen · EP2647630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2647630
Numéro de demande
EP11845485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
6 mai 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 241/28 (2006.01)
A61K 31/4965 (2006.01)
A61P 25/14 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
Priorité
JP 2010269512 02.12.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/077762 01.12.2011
Publication PCT
WO2012/074040 07.06.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Inventeur

MIYAKE, Muneharu

Tokyo 102-8275, JP

KUSAMA, Tadashi

Tokyo 102-8275, JP

MASUKO, Takashi

Tokyo 102-8275, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.