Transportable Schallabsorberwand
Brevet européen · EP2647775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2647775
- Numéro de demande
- EP13001355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2013
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04B 1/82 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012003451 U 03.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 29 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 29.09.2025
- 27 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2024 → 31.03.2025
Publié dans Swissreg le 27.09.2024
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 30 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 19 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.05.2016
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Inventeur
D-73333 Gingen a.d. Fils, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.