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Brevet européen · EP2648595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648595
Numéro de demande
EP11793637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
21 oct. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/24 (2006.01)
A47L 15/00 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
DE 102010062471 06.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/062542 30.11.2011
Publication PCT
WO2012/078424 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

PADTBERG, Klaus

77654 Offenburg, DE

DISCH, Harald

D-79215 Elzach, DE

ZOLLER, Frank

D-77656 Offenburg-Elgersweier, DE

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