EINSTELLWERKZEUG FÜR EINEN EXTERNEN BEFESTIGER
Brevet européen · EP2648632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2648632
- Numéro de demande
- EP11799665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/60 (2006.01)A61B 17/64 (2006.01)A61B 17/66 (2006.01)
- Priorité
- EP 10194328 09.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/072348 09.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/076695 14.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 mars 2021
Rectifié
- Titulaire
- Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 10 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 17 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2016
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.