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Brevet européen · EP2648640 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2648640
- Numéro de demande
- EP11791273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 34/30 (2016.01)B25J 9/16 (2006.01)G06F 19/00 (2011.01)A61B 34/35 (2016.01)
- Priorité
- DE 102010062648 08.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/071476 01.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/076390 14.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
JACOB, Dirk
87616 Marktoberdorf, DE
UEBERLE, Marc-Walter
86316 Friedberg, DE
NEFF, Thomas
80339 München, DE
KUSCHEL, Martin
80339 München, DE
ORTMAIER, Tobias
30966 Hemmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.