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Brevet européen · EP2648788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648788
Numéro de demande
EP11847102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
9 août 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 16/12 (2006.01)
Priorité
US 420639 P 07.12.2010
US 201161442872 P 15.02.2011
Demande PCT
PCT/US2011/063816 07.12.2011
Publication PCT
WO2012/078804 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

DONOVAN, Martin

El Paso, TX 79936, US

PAPPO, Jacques

Austin, TX 78738, US

SMYTH, Hugh

West Lake Hills, TX 78746, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.