BEFEUCHTER MIT BEHEIZTEM DUFTMECHANISMUS

Brevet européen · EP2648789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648789
Numéro de demande
EP11846792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
9 déc. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 6/02 (2006.01)
A61L 9/03 (2006.01)
Priorité
US 422040 P 10.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/064132 09.12.2011
Publication PCT
WO2012/078973 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 9 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

Parties

Titulaire

Kaz Europe SA

KAZ Europe SA

Place Chauderon 18, 1003 Lausanne

Inventeur

KANEL, Christopher, S.

Hudson, NY 12534, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.