GRANATENMECHANISMUS
Brevet européen · EP2649404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2649404
- Numéro de demande
- EP10807673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2010
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 3 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F42C 14/02 (2006.01)F42C 15/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IL2010/001044 12.12.2010
- Publication PCT
- WO2012/080998 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 janv. 2017
Transféré
- Titulaire
- Israel Military Industries Ltd., 64 Sderot Bialik, P.O.B. 1044, 47100 Ramat Hasharon, Israël → IMI Systems Ltd., POB 1044, Ramat Hasharon 4711001, Israël
Publié dans Swissreg le 06.01.2017
- 22 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 3 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2015
Parties
Inventeur
46403 Herzliya, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.