Einbau-Passiv-Infrarot-Sensorvorrichtung
Brevet européen · EP2650849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2650849
- Numéro de demande
- EP13153551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2013
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/19 (2006.01)G01J 5/02 (2006.01)G01J 5/04 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)G01J 5/00 (2006.01)H02G 3/20 (2006.01)H02G 3/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012101356 U 13.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
Sehlhoff, Stefan
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.