SYSTEME ET PROCEDE DE CAPTAGE DE COMPOSES DANS LES SOLS
Brevet européen · EP2651575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2651575
- Numéro de demande
- EP11815449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 24 juin 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B09B 1/00 (2006.01)C22B 3/04 (2006.01)C02F 1/62 (2006.01)B09C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1060514 14.12.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/052984 14.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/080659 21.06.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 24 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2015
Parties
Inventeur
DURKHEIM, Yves
F-28000 Chartres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.