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Brevet européen · EP2651953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651953
Numéro de demande
EP11784605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
14 oct. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 493/04 (2006.01)
C07D 495/04 (2006.01)
C08G 61/12 (2006.01)
C08L 65/00 (2006.01)
H01B 1/12 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
H01L 51/05 (2006.01)
Priorité
EP 10015798 17.12.2010
US 201061424174 P 17.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005806 17.11.2011
Publication PCT
WO2012/079675 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

TIERNEY, Steven

Southampton SO16 4BS, GB

CARRASCO-OROZCO, Miguel

Winchester SO21 3BU, GB

MITCHELL, William

Chandler's Ford SO53 3PE, GB

BLOUIN, Nicolas

Southampton SO16 7DE, GB

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