ÖL-IN-WASSER EMULSION
Brevet européen · EP2652006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2652006
- Numéro de demande
- EP11797246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 9/08 (2006.01)C08L 67/06 (2006.01)C08J 5/24 (2006.01)C03C 25/10 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)C09J 167/06 (2006.01)C08J 5/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 10195382 16.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/072874 15.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/080385 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BONATI, Nunzio
I-24040 Filago, IT
ZANOLIN, Massimo
I-24040 Filago, IT
JANSEN, Johan Franz Gradus Antonius
NL-6100 AA Echt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.