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Brevet européen · EP2652391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2652391
Numéro de demande
EP11805920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 25/12 (2006.01)
F21V 29/00 (2015.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
Priorité
GB 201021482 17.12.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/052521 19.12.2011
Publication PCT
WO2012/080758 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

JOHNSON, Andrew

St Albans, Hertfordshire AL4 0JJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.