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Brevet européen · EP2652751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2652751
Numéro de demande
EP11793829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
25 févr. 2015
Radié
25 févr. 2015
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01B 3/56 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2010/069624 14.12.2010
EP 11185837 19.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/072571 13.12.2011
Publication PCT
WO2012/080222 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 févr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.02.2017

  3. 28 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 28.04.2015

  4. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.