Stufenloses Getriebe und Nutzfahrzeug
Brevet européen · EP2653748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2653748
- Numéro de demande
- EP13164181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2013
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 19 nov. 2014
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 37/08 (2006.01)F16H 57/035 (2012.01)B60K 17/08 (2006.01)F16H 37/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012094681 18.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 19 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Ishino, Fumitoshi
Amagasaki-shi, Hyogo, 661-0981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.