Stufenloses Getriebe und Nutzfahrzeug

Brevet européen · EP2653748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2653748
Numéro de demande
EP13164181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2013
Publié
23 oct. 2013
Délivré
19 nov. 2014
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 37/08 (2006.01)
F16H 57/035 (2012.01)
B60K 17/08 (2006.01)
F16H 37/02 (2006.01)
Priorité
JP 2012094681 18.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Inventeur

Ishino, Fumitoshi

Amagasaki-shi, Hyogo, 661-0981, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.