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Brevet européen · EP2654553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654553
Numéro de demande
EP11801987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/022 (2006.01)
Priorité
DE 202010017336 U 24.12.2010
DE 102011111030 19.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/006424 20.12.2011
Publication PCT
WO2012/084191 28.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Paul Hartmann AG

Paul-Hartmann-Strasse 12, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

SCHMID, Uwe

89558 Steinenkirch, DE

MIHO, Stevan

89522 Heidenheim, DE

HELD, Fred

22299 Hamburg, DE

WEGNER, Ronny

89233 Neu-Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.