NANOEMULSION DE CHELATE POUR IRM
Brevet européen · EP2654802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2654802
- Numéro de demande
- EP11802928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 49/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1060847 20.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/073448 20.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/084981 28.06.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
PORT, Marc
F-95170 Deuil La Barre, FR
ROBIC, Caroline
F-94130 Nogent Sur Marne, FR
LEAL CALDERON, Fernando
F-33650 La Brede, FR
CHADEL, Samy
F-69740 Genas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.