NANOEMULSION DE CHELATE POUR IRM

Brevet européen · EP2654802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654802
Numéro de demande
EP11802928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/18 (2006.01)
Priorité
FR 1060847 20.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/073448 20.12.2011
Publication PCT
WO2012/084981 28.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Inventeur

PORT, Marc

F-95170 Deuil La Barre, FR

ROBIC, Caroline

F-94130 Nogent Sur Marne, FR

LEAL CALDERON, Fernando

F-33650 La Brede, FR

CHADEL, Samy

F-69740 Genas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.