SYSTEM ZUR WIRKSTOFFFREISETZUNG
Brevet européen · EP2654864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2654864
- Numéro de demande
- EP11815728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201061425962 P 22.12.2010
- Demande PCT
- PCT/IL2011/050071 22.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/085919 28.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
DAVIDSON, Perry
6515916 Tel-Aviv, IL
SCHORR, Aaron
5821037 Holon, IL
HOLTZ, Arie
9634344 Jerusalem, IL
PONG, Will
Tehachapi, CA 93561, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.