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Brevet européen · EP2657035 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2657035
- Numéro de demande
- EP13001701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2013
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B41J 3/60 (2006.01)B41J 13/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012098707 24.04.2012JP 2012098722 24.04.2012JP 2012099561 25.04.2012JP 2012099565 25.04.2012JP 2012105257 02.05.2012JP 2012105382 02.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 7 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
Yamagata, JP
Tsukuba-shi Ibaraki, JP
Tokyo, JP
Tsukuba-shi Ibaraki, JP
Yamagata, JP
Tsukuba-shi Ibaraki, JP
Tsukuba-shi Ibaraki, JP
Ushiku-shi Ibaraki, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.