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Brevet européen · EP2657094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2657094
- Numéro de demande
- EP11851039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 27 juin 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 8/1755 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010283195 20.12.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/072951 05.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/086289 28.06.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Inventeur
ONO, Shunsaku
Yokohama-shi Kanagawa 224-8501, JP
IWATSUKI, Junya
Yokohama-shi Kanagawa 224-8501, JP
OGAWA, Takahiro
Yokohama-shi Kanagawa 224-8501, JP
SUZUTA, Saiji
Yokohama-shi Kanagawa 224-8501, JP
SAITO, Mitsuhiro
Yokohama-shi Kanagawa 224-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.