Verschlussvorrichtung

Brevet européen · EP2657439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2657439
Numéro de demande
EP13001757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2013
Publié
30 oct. 2013
Délivré
30 mars 2016
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 1/04 (2006.01)
E05C 1/10 (2006.01)
Priorité
IT MI20120672 23.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

GEWISS S.p.A.

Via Alessandro Volta, 1, 24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT

Inventeur

Bosatelli, Domenico

24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.